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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Caves Notre-Dame
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CAVES NOTRE DAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVES NOTRE DAME
Sarl Caves Notre-Dame

Numéro de dépôt :
98720567
Date de dépôt :
26/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2008

Présentation de la marque CAVES NOTRE DAME

Déposée le 26 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Caves Notre-Dame auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVES NOTRE DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Caves Notre-Dame domicilié(e) 41 rue de l'Aiguillerie, 34000 Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT Marie Christine Caves Notre-Dame - France.

La marque CAVES NOTRE DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720567.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVES NOTRE DAME est expirée depuis le 26 février 2008.

Caves Notre-Dame a également déposé les autres marques suivantes : CAVES CAIREL , L'ECRIT-VIN , LA ROUTE DES VINS


Sarl Caves Notre-Dame - 41 rue de l'Aiguillerie, 34000 Montpellier - France


PETIT Marie Christine Caves Notre-Dame - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Vins.